Droit de la propriété intellectuelle
Dans un contexte de numérisation croissante et à l'ère de l'intelligence artificielle, la création intellectuelle occupe une place prépondérante dans toutes les activités économiques, que ce soit sur le plan national ou international.
Votre marque et vos créations industrielles sont en elles-mêmes des vecteurs de l’image de votre société, symbole de reconnaissance de cette dernière parmi la multitude de sociétés concurrentes sur le marché.
D’autres actifs immatériels, tels que les logiciels et les bases de données, forment le cœur même de votre activité et sont indissociables de celle-ci.
Autrement dit, en tant qu'éléments essentiels à votre activité, vos actifs de propriété intellectuelle sont autant d'atouts à protéger et à valoriser. La valorisation de votre en société en dépend, puisque c’est la protection de vos créations intellectuelles qui va contribuer à augmenter sa valeur, tout en facilitant sont éventuelle transmission.
Le Cabinet a notamment développé une expertise en matière de protection des logiciels, leur cession ou encore leur exploitation. Partenaire de l'Agence de Protection des Programmes, nos équipes pourront vous proposer un accompagnement sur mesure.
Une fois protégés, vous pourrez plus facilement exploiter vos créations ou invention selon un schéma existant où à mettre en place (licences, franchise, ou exploitation directe).
Le Cabinet pratique également la défense de vos droits de propriété intellectuelle, qu'il s'agisse de mise en demeure préalable ou d'actions en contrefaçon. Le Cabinet peut également vous accompagner lors de vos procédures d'opposition de marque ou bien pour la défense de vos noms de domaine.
En synthèse, du fait de l’importance de vos droits de propriété intellectuelle, de leur potentiel de rayonnement national et/ou international, nos avocats vous proposent un accompagnement juridique personnalisé portant sur la protection de vos droits, leur exploitation et, le cas échéant, leur cession à des tiers.
